Conseil Municipal du 09 juillet 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1990-137VENTE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE, SITUEE SUR LA COMMUNE DE POMMIERS. - Délibération - (sans annexe)
1990-138VENTE A LA COMMUNE DE SAINT LEGER-PRES-TROYES (AUBE) DE PROPRIETES APPARTENANT A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
1990-139ACQUISITION HORODATEURS - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
1990-140EGLISE NOTRE- DAME DES MARAIS : DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN - Délibération - (sans annexe)
1990-141BUREAUX DE LA CONSERVATION DES HYPOTHEQUES - REVISION DU LOYER - Délibération - (sans annexe)
1990-142PRISE EN LOCATION DE DEUX GARAGES POUR LES VEHICULES DE POLICE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
1990-143PRISE EN LOCATION D'UN LOGEFFIENT RUE OLIVIER MESSIAEN - Délibération - (sans annexe)
1990-144CONVENTION AVEC LE DISTRICT POUR LE DEVERSEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES DE L'ABATTOIR MUNICIPAL DANS LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT ET LEUR TRAITEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-145QUARTIER DU GARET DECLASSEMENT DE RUES. - Délibération - (sans annexe)
1990-146EXONERATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES POUR LES SOCIETES SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)
1990-147ILOT CHASSET-VILLARS - DEMANDE DE MODIFICATION DU PERIMETRE D'INSALUBRITE - Délibération - (sans annexe)
1990-148MODIFICATION DE L'AVANT-PROJET SOMMAIRE DE L'AUDITORIUM - Délibération - (sans annexe)
1990-149VENTE GAMA - Délibération - (sans annexe)
1990-150VENTE D'UN TERRAIN SIS AVENUE THEODORE BRAUN ET RUE GABRIEL VOISIN A LA STE EIFCOR. - Délibération - (sans annexe)
1990-151ACQUISITION D'UN TERRAIN RUE JEAN CHAZY APPARTENANT A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - Délibération - (sans annexe)
1990-152VENTE D'UN TERRAIN RUE JEAN CHAZY A LA NOUVELLE SOCIETE FAVROT. - Délibération - (sans annexe)
1990-153CONTRATS D'ASSOCIATION. - Délibération - (sans annexe)
1990-154CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE PROJET - Délibération - (sans annexe)
1990-155AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES DE RIOTTIER - CONVENTION AVEC LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
1990-156DENOMINATION D'UN ROND POINT DANS LA ZONE INDUSTRIELLE - Délibération - (sans annexe)
1990-157CREATION DU MUSEE MEMORIAL D'IZIEU - Délibération - (sans annexe)
1990-158DESIGNATION DE 3 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE-BUHL - Délibération - (sans annexe)
1990-159ASSOCIATION "SERVICE CONSEIL LOGEMENT DU BEAUJOLAIS" DENOMME LOGER CONSEIL : ADHESION DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1990-160DEMANDE DE MODIFICATION N° 8 DU P.O.S. - Délibération - (sans annexe)
1990-161ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAI-TAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A M. CLAUDE BONNARD, SERVICE LOGEMENT ET A MME M'BAZAIA, SERVICE PERSONNES AGEES -PETITE ENFANCE - Délibération - (sans annexe)
1990-162SERVICES TECHNIQUES - TRANSFORMATION DE DEUX EMPLOIS D'INGENIEUR SUBDIVISIONNAIRE EN DEUX EMPLOIS D'INGENIEUR CHEF - Délibération - (sans annexe)
1990-163SERVICE VOIRIE RECRUTEMENT D'UN AGENT TECHNIQUE - MAÇON DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-164SERVICE ACCUEIL ET FORMALITES ADMINISTRATIVES - TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE EN AGENT DE MAITRISE QUALIFIE - MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-165SERVICE DES SPORTS - RECRUTEMENT D'UN MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE 1ERE CATEGORIE - MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-166SUPPRESSION DE L'EMPLOI DE MEDECIN DU BUREAU MUNICIPAL D'HYGIENE - Délibération - (sans annexe)